Mentions légales

1. Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site de Balaruc-les-Bains – Office de Tourisme Archipel de Thau Destination Méditerranée. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
 
2. Informations Éditeur

Ce site est édité par :
   Office de Tourisme Archipel de Thau Destination Méditerranée
   60 Grand Rue Mario Roustan
   34200 Sète
   France

3. Informations Hébergeur

Ce site est hébergé par :
   Ingénie
   Rue des Sept Laux
   ZA Les Pérelles
   38570 Le Cheylas
   France
   04 38 72 91 00
   www.ingenie.fr
 
4. ­Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques et logos, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque ou du logo sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
   - N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.
   - Ne pas modifier de telles informations.
   - Reproduire sur toute copie la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de l’Office de Tourisme Archipel de Thau Destination Méditerranée ou du propriétaire du document.
 
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Office de Tourisme Archipel de Thau Destination Méditerranée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, les représentations iconographiques et photographiques diffusés sur ce site restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Le formulaire de saisie des animations présent sur ce site inclut la possibilité de nous transmettre des photos afin d'illuster un évènement. La personne qui nous transmet ces images atteste détenir les droits pour son utilisation par un tiers.

5. Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site Internet, vous pouvez envoyer un message à l’adresse suivante : web@archipel-thau.com
 
6. Crédits photographiques

- Office de Tourisme Archipel de Thau Destination Méditerranée.
 
7. Certificat d’inscription au registre des agents de voyage

(Article R.211-21 du code du tourisme)
La commission d’immatriculation mentionnée à l’article L.142-2 du code du tourisme certifie que l’opérateur ci-après :
   Office de Tourisme Intercommunal Sète Archipel de Thau Méditerranée
   Quai Guitard
   Résidence Capitainerie du Port
   34140 Mèze
   France
A été immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro suivant : M03 421 0005 à effet du 07/12/2021.
 
La garantie financière est apportée par :
Groupama Assurance – Crédit & Caution
8 – 10 rue d’Astorg
75008 Paris
France
 
L’assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de :
Groupama Méditerranée
ZAC de Pichaury
21 parc du Golf
BP 10359
13799 Aix-en-Provence
Cedex 03
France